Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEMOPATHE
Numéro de dépôt :
1562440
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque MEMOPATHE
Déposée le 20 novembre 1989 par S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMOPATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEMOPATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOPATHE est expirée depuis le 20 novembre 1999.
S.A.R.L.) NOTION DE PROGRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19